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Marques déposées par Edouard de Broglie
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Claude de Muzac
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Claude de Muzac
Edouard de Broglie

Numéro de dépôt :
3767653
Date de dépôt :
20/09/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/09/2020
Claude de Muzac de Edouard de Broglie

Présentation de la marque Claude de Muzac

Déposée par voie électronique le 20 septembre 2010 par Edouard de Broglie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Claude de Muzac » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-41 du 15 octobre 2010.

Le déposant est Edouard de Broglie domicilié(e) 14 rue des Pavillons - 92800 - Puteaux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Edouard de Broglie domicilié(e) 14 rue des Pavillons - 92800 - Puteaux - France.

La marque Claude de Muzac a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3767653.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 20 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Claude de Muzac est expirée depuis le 20 septembre 2020.

Edouard de Broglie a également déposé les autres marques suivantes : TradeConnection , ASPIRIRE , Prince de Broglie , Liberté, Diversité, Fraternité , Deep Dating , VIRTUAL CARD , LA CANTINE DU CANARD , BATIBOIS , la vérité du vin – in obscuritate vini veritas , DANS LE NOIR ?


Edouard de Broglie - 14 rue des Pavillons - 92800 - Puteaux - France


Edouard de Broglie - 14 rue des Pavillons - 92800 - Puteaux - France


Publication - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41

Enregistrement sans modification - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.